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Arrêté n° 341 DAF/PERS du 19 novembre 2001 portant délégation de signature à M. Jean Vacheron, président de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 29/11/2001 à la page 3002
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  • Abrogeant : Arrêté n° 25 DAF/PERS du 31/01/2000 (texte abrogé)
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