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Arrêté n° 3414 MEF du 31 août 1988 portant nomination de MM. Serge Debat et Bertrand Malet respectivement régisseurs de recettes titulaire et suppléant au service du cadastre
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 36 du 08/09/1988 à la page 1662
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  • Abrogeant : Arrêté n° 3601 MFI du 15/09/1987 (texte abrogé)
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