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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1990 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 3421 MSE du 27 juillet 1990

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Arrêté n° 3421 MSE du 27 juillet 1990 autorisant M. Calixte Taie,gérant de la S.A.R.L. Local Style, à installer et exploiter un atelier de fabrication de planches de surf et de fun (installation de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Mahina)

Paru in extenso au JOPF n° 32 du 09/08/1990 à la page 1180
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 773 MSE du 19/02/1990 (texte abrogé, texte annulé)
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