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Arrêté n° 345 CM du 14 mars 2001 fixant les prix de journée d'hospitalisation du Centre hospitalier territorial de Mamao pour l'année 2001 applicables à compter du 1er janvier 2001 pour les assurés sociaux ne relevant pas des régimes R.G.S., R.N.S. et R.S.T. de la Caisse de prévoyance sociale
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 12 du 22/03/2001 à la page 710

NOR : CHT0100327AC

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