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Arrêté n° 353 DAF/PERS du 19 novembre 2001 portant délégation de signature à M. Pierre Bourlois, directeur territorial de la police aux frantières de Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 49 du 06/12/2001 à la page 3059
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  • Abrogeant : Arrêté n° 315 DAF/PERS du 14/11/2000 (texte abrogé)
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