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Arrêté n° 3535 MCE du 6 août 1991 portant modification de l'arrêté n° 4942 MSE du 28 août 1989 autorisant la S.C.I. Moana Nui à installer et exploiter un groupe électrogène de secours de 640 kVA, un groupe frigorifique de 200 kVA et un local pour transformateur (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement,commune de Arue). (Extraits).

Paru in extenso au JOPF n° 34 du 22/08/1991 à la page 1416
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  • Modifiant : Arrêté n° 4942 MSE du 28/08/1989 (texte abrogé)
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