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Arrêté n° 369 CM du 20 octobre 2004 autorisant le renouvellement et le changement de situation géographique de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à Mme Marie-José Labbeyi épouse Wilbanks aux Gambier Paru in extenso au JOPF n° 44 du 28/10/2004 à la page 3457 NOR : PRL0401162AC Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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