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Arrêté n° 375 CM du 23 juin 2005 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, de locaux à usage de bureaux, sis à Papeete, appartenant à la société TB Papineau respectivement pour le compte : - du service de l'énergie et des mines Paru in extenso au JOPF n° 27 du 07/07/2005 à la page 2228 NOR : DAF0501127AC Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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