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Arrêté n° 377 CM du 18 février 2005 portant déclaration d'utilité publique l'aménagement de la route territoriale n° 2 du PK 19,800 au PK 20,800 à Papenoo dans la commune de Hitiaa O Te Ra et de cessibilité des parcelles de terre nécessaires à cette opération Paru in extenso au JOPF n° 9 du 03/03/2005 à la page 1000 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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