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Arrêté n° 39 CM du 9 juillet 2004 modifiant l'arrêté n° 325 CM du 1er avril 1997 modifié, relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières et comptables de l'établissement public administratif dénommé 'Centre de formation professionnelle des adultes - C.F.P.A.' Paru in extenso au JOPF n° 30 du 22/07/2004 à la page 2410 NOR : CFP0401321AC Document d'origine :
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