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Arrêté n° 390 MPP du 13 décembre 2006 portant modification de l'arrêté n° 95 CM du 15 janvier 2004 portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole, au profit de M. Willy Mano Richmond (exploitant n° 35) sis à Ahe, commune de Manihi Paru in extenso au JOPF n° 52 du 28/12/2006 à la page 4569
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