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Arrêté n° 391 CM du 21 octobre 2004 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 1080 CM du 13 octobre 1997 en tant que relatives à l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à M. Gilles Barras Nuel kahutia Mataoa à Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 44 du 28/10/2004 à la page 3460

NOR : PRL0401048AC

Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 1080 CM du 13/10/1997 (texte abrogé, texte rapporté)
    • Travaux préparatoires / Échanges
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