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Arrêté n° 40 CM du 12 janvier 1989 annulant les dispositions de l'arrêté n° 185 DOM du 21 février 1983 en ce qu'elles concernent M. Jean-Michel Marcillac et accordant l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Manihi, au profit de M. Adolphe Huioutu Hapaitahaa

Paru in extenso au JOPF n° 3 du 19/01/1989 à la page 97
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  • Modifiant : Décision n° 185 DOM du 21/02/1983 (texte rapporté)
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