Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 432 CM du 21 octobre 2004 portant modification de l'article 11 de l'arrêté n° 1445 SE du 29 mai 1979 modifié portant réglementation administrative et financière de l'école normale mixte de Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 42 NS du 03/12/2004 à la page 680

NOR : ENO0402068AC

Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 1445 SE du 29/05/1979 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données