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Arrêté n° 4348 VP du 28 juillet 1989 remplaçant et abrogeant l'arrêté n° 2151 VP du 3 mai 1989 portant délégation de signature à certains agents du cabinet du vice-président, ministre de l'agriculture, de l'artisanat traditionnel et du patrimoine culturel

Paru in extenso au JOPF n° 32 du 10/08/1989 à la page 1420
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  • Abrogeant : Arrêté n° 2151 VP du 03/05/1989 (texte abrogé)
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