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Arrêté n° 440 CM du 15 avril 2002 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française de M. Tetu Terii pour le navire "Antonio"

Paru in extenso au JOPF n° 17 du 25/04/2002 à la page 966

NOR : SPE0200606AC

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  • Abrogeant : Arrêté n° 51 CM du 08/01/1998 (texte abrogé)
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