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Arrêté n° 470 CM du 10 avril 2003 portant admission du navire Aranui 3, armé par la S.A. Compagnie polynésienne de transport maritime (C.P.T.M.), au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par la délibération n° 90-86 AT du 30 août 1990 (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 20 du 15/05/2003 à la page 1245 NOR : TMA0300511AC Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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