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Arrêté n° 491 MIDCR du 6 août 2004 modifiant l'arrêté n° 255 MIDCR du 28 mai 2002 portant attribution d'une subvention au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (F.I.D.E.S., ministère délégué à l'outre-mer), chapitre 68-90, article 10, au profit de l'association Proscience, pour le programme 'Guide pratique pour la restauration physique et biologique des fonds récifaux et écosystèmes associés', au titre de l'année 2002

Paru in extenso au JOPF n° 35 du 26/08/2004 à la page 2774
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