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Arrêté n° 494 MER du 3 novembre 2005 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 134 MPP du 28 décembre 2004 en tant que relatives à la régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Henri Teahi Cattiaux (exploitant n° 435) sis à Takaroa, commune de Takaroa Paru in extenso au JOPF n° 45 du 10/11/2005 à la page 3579
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