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Arrêté n° 519 CM du 7 juin 2006 portant modification de l'arrêté n° 1000 CM du 31 juillet 2002 fixant les programmes et horaires d'enseignement général et pratique dans les centres de jeunes adolescents

Paru in extenso au JOPF n° 25 du 22/06/2006 à la page 2055

NOR : DEP0602048AC

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