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Arrêté n° 527 CM du 12 mars 2004 autorisant le changement de situation géographique de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Léonard Li (exploitant n° 251) sise à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 13 du 25/03/2004 à la page 1096

NOR : PRL0400216AC

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