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Arrêté n° 532 CM du 24 mai 1988 relatif aux prix des boissons à consommer sur place dans certains établissements
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 02/06/1988 à la page 1097
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  • Abrogeant : Arrêté n° 937 CM du 27/08/1987 (texte abrogé)
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