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Arrêté n° 5387 MLD du 5 septembre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takapoto, commune de Takaroa, au profit de M. Moeava Papati Joseph Teahi (n° exploitant 182) (texte abrogé, texte rapporté) Paru in extenso au JOPF n° 37 du 14/09/2000 à la page 2224 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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