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Arrêté n° 539 PR du 3 mars 2004 relatif l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Manihi, commune de Manihi - Tuamotu accordée à M. Paul Papu dit Kore Fareea (changement de situation géographique d'emplacements)

Paru in extenso au JOPF n° 11 du 11/03/2004 à la page 848
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