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Arrêté n° 558 CM du 28 mai 1990 portant affectation à la direction de l'équipement d'une portion de domaine public maritime à Tautira, commune de Taiarapu-Est Paru in extenso au JOPF n° 23 du 07/06/1990 à la page 830 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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