Arrêté n° 560 CM du 9 juin 1997 portant modification des plans des transports publics routiers de voyageurs de l'île de Raiatea (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 25 du 19/06/1997 à la page 1200 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution |