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Arrêté n° 579 CM du 19 avril 1999 portant admission du navire Taporo V (S.A. Compagnie française maritime de Tahiti), au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 17 du 29/04/1999 à la page 942
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