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Arrêté n° 58 MPP du 10 décembre 2004 portant autorisation de la régularisation du dépassement de la superficie d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole sis à Raiatea, commune de Tumaraa, au profit de M. Philippe Blanc Paru in extenso au JOPF n° 48 du 23/12/2004 à la page 3806
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