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Arrêté n° 592 CM du 26 avril 2000 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits pétroliers en Polynésie française (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 1 NS du 28/04/2000 à la page 5 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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