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Arrêté n° 596 CM du 6 mai 2003 modifiant l'arrêté n° 470 CM du 10 avril 2003 portant admission du navire Aranui 3, armé par la S.A. Compagnie polynésienne de transport maritime (C.P.T.M.), au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par la délibération n° 90-86 AT du 30 août 1990 Paru in extenso au JOPF n° 20 du 15/05/2003 à la page 1249 NOR : TMA0300919AC
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