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Arrêté n° 600 CM du 26 avril 2000 portant modification de l'arrêté n° 1110 CM du 15 novembre 1985 concernant les limites de hauteur des mâts des navires stationnant dans le port de Papeete, les dispositions de balisage de ces mâts et les règles de circulation des navires dans les passes d'accès et le chenal de Faa'a (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 18 du 04/05/2000 à la page 1018
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