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Arrêté n° 616 CM du 14 juin 1996 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A.Société de navigation Tuamotu-Marquises pour l'exploitation du navire "Tamarii Tuamotu" sur la desserte maritime régulière des Tuamotu et des Marquises
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 27/06/1996 à la page 1058
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1739 AE du 16/12/1983 (texte abrogé)
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