Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 619 CM du 14 juin 1996 portant modification de l'arrêté n° 684 CM du 19 juin 1995 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.N.C.Agnieray et Cie pour l'exploitation du navire "Dory 2", en remplacement du navire "Dory", sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'Ouest

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 27/06/1996 à la page 1059
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 684 CM du 19/06/1995
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données