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Arrêté n° 643 CM du 6 mai 1998 abrogeant la licence d'armateur, le cahier des charges et les exonérations de droits et taxes accordées à la Société de transport maritime des îles pour l'exploitation du navire Manava II

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 14/05/1998 à la page 877
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