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Arrêté n° 644 CM du 29 juin 1988 relatif au prix de certaines pommes de terre locales dans le territoire
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 07/07/1988 à la page 1323
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  • Abrogeant : Arrêté n° 792 CM du 01/08/1986 (texte abrogé)
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