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Arrêté n° 6464 MLD du 8 novembre 1999 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Manfred Ennemoser et Mme Eugénie Teagai, son épouse
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 18/11/1999 à la page 2587
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