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Arrêté n° 654 CM du 17 juin 1991 modifiant l'arrêté n° 1144 CM du 13 octobre 1988,portant attributions,fonctionnement,gestion financière et comptable de l'établissement public dénommé "Institut de formation des travailleurs sociaux".

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 27/06/1991 à la page 1119
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