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Arrêté n° 655 CM du 17 juin 1991 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'établissement public dénommé "Institut de formation des travailleurs sociaux".
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 27/06/1991 à la page 1120
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  • Abrogeant : Arrêté n° 667 CM du 18/06/1990 (texte abrogé)
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