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Arrêté n° 660 CM du 16 mai 2001 portant admission du navire Paia (E.U.R.L. Tahaa Discovery Transport) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 22 du 31/05/2001 à la page 1319 NOR : TMA0100762AC
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