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Arrêté n° 664 CM du 3 juin 2003 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des organismes nuisibles des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 12/06/2003 à la page 1461

NOR : SDR0202388AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 740 CM du 12/07/1996
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