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Arrêté n° 668 CM du 1er juin 1987 établissant la liste des entités territoriales devant être pourvues d'un plan d'aménagement Paru in extenso au JOPF n° 24 du 11/06/1987 à la page 964 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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