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Arrêté n° 669 CM du 11 mai 1998 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritme à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Armand Tefau Mai
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 21 du 21/05/1998 à la page 932
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