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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6793 MSE du 16 novembre 1989

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Arrêté n° 6793 MSE du 16 novembre 1989 autorisant le territoire de la Polynésie française (ministère de la santé, de l'environnement et de la recherche scientifique) à exploiter des ateliers au Centre de la mère et de l'enfant (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Pirae)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 30/11/1989 à la page 1968
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