Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1999 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 680 B.DEF du 21 décembre 1999

Voir plus d’informations

Arrêté n° 680 B.DEF du 21 décembre 1999 portant désignation de M. le médecin en chef Philippe Camus en tant que médecin contrôleur des soins gratuits dispensés dans le cadre des dispositions du code des pensions militaires.

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 30/12/1999 à la page 2963
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 792 CAB/MIL du 30/10/1997 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données