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Arrêté n° 683 CM du 18 mai 2001 portant admission du navire Iripau (S.A.R.L. Enota Transport Maritime) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 31/05/2001 à la page 1322

NOR : TMA0100758AC

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