Arrêté n° 684 CM du 18 mai 2001 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A.R.L. Enota Transport Maritime pour l'exploitation du navire Uporu sur la desserte maritime régulière de Tahaa - Raiatea (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 22 du 31/05/2001 à la page 1322 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution |