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Arrêté n° 684 MIDCR du 15 novembre 2002 portant attribution à la société Soler Energie d'une subvention, au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social (F.I.D.E.S.), relative à la participation de l'Etat à la réalisation du programme 'Photom V', au titre de la programmation 2001, ministère de l'outre-mer, F.I.D.E.S., section générale, chapitre 68-90 (exercice 2001) Paru in extenso au JOPF n° 50 du 12/12/2002 à la page 3024 |
