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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6865 MSE du 21 novembre 1989

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Arrêté n° 6865 MSE du 21 novembre 1989 autorisant Monseigneur Michel Coppenrath, président du CAMICA, à installer et exploiter trois ateliers scolaires (établissements de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Makemo)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 30/11/1989 à la page 1972
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