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Arrêté n° 688 MAFIC du 18 juin 1992 portant nomination des membres du comité local des aides aux initiatives des jeunes
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 09/07/1992 à la page 1296
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 993 MAFIC du 08/10/1991 (texte abrogé)
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