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Arrêté n° 689 CM du 24 mai 2000 portant admission du navire Vaeanu II (Scop Ihitai Nui) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 01/06/2000 à la page 1269
Texte modificatif
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